Remboursement d'impots et maasser

caracara
Profile picture for user caracara
jeu 02/09/2010 - 23:00

Bonjour,

Les sommes remboursées par les impots en fin d'année sous forme de crédit d'impots (ex: on a payé 2000 euros pour une nourrice agréée pdt l'année, l'etat nous rembourse 1000 euros ) sont-elles soumies au maasser svp ?

Emmanuel Bloch
dim 05/09/2010 - 23:15

Chalom,

Une diminution de charge etant equivalente a une rentree de fonds, la reponse est positive.

Mais attention a ne pas vous tromper dans le calcul et a ne pas rajouter la meme somme deux fois. Si c'est l'impot sur le revenu qui est diminue de 1000 euros au titre du remboursement des frais de nourrice, alors tout devrait se faire de maniere "automatique". En effet, l'impot sur le revenu est deductible de l'assiette du maasser. Dans votre cas, l'impot deduit sera inferieur de 1000 euros a ce qu'il aurait normalement ete, et l'assiette du maasser sera augmentee automatiquement d'autant. Pas besoin de rajouter une nouvelle fois.