Suite à : "72622 - Téléchargement illégal"
Le téléchargement n'est pas du vol puisqu'il ne dérobe pas l'objet à l'intéressé mais en produit une copie. La jurisprudence pourrait alors dire qu'une photographie d'un tatouage dans un salon est du vol, car elle copie le dessin.
Difficile dès lors de voir si le téléchargement est considéré comme du vol ou non, pour ma part, non. En revanche, on peut dire que le téléchargement est une sorte de "concurrence déloyale", puisque la copie dudit document ferait perdre des hypothétiques revenus à l'artiste (qui aurait été dédommagé si ce document avait été vendu).
De plus, il est intéressant de prendre en compte le fait que ce n'est pas l'artiste qui est volé, mais l'éditeur du produit - car l'artiste est déjà volé par ce propre éditeur.
Que dit la Halakha de la concurrence déloyale et de cette idée de "vol en cascade" ?
Merci.
Shalom,
Je n'ai pas le temps de m'étaler sur le sujet.
Peut-être à l'occasion.
En attendant, je vous invite à consulter à ce sujet les articles suivants (en hébreu) :
- Rav Ezra Batzri, "Droit d'auteur", revue Teh'oumin n°6 (1985), p. 169 et suiv.
- Rav H'ayim Navon, "Les droits d'auteur dans la halah'a", revue Tzohar n°7 (2001).
- Rav Yaakov Avraham Cohen, "Droits d'auteur", livre de la collection "Emek Mishpat", t. IV.
- Rav Prof. Nah'oum Rakover, "Droits d'auteur dans les sources juives" (1991), surtout p. 89-92.
- Rav Mih'ael Avraham, "Vol de conscience et acquisition d'objets abstraits", revue Teh'oumin n°25 (2005), p. 353-357.
Cordialement,