Conversation 90828 - Vol ou annulation ?
Bonsoir, je vous contacte car je suis confronté à un cas particulier que je ne sais comment résoudre. Je suis modéliste et je me suis apperçu que j'avais acheté des modèles contrefaits pour ma collection. Je ne m'étais pas rendu compte qu'il s'agissait d'une transaction illégale au moment de l'achat. J'ai remarqué qu'il manquait quelques pièces à ces objets (valeur estimée moins de 5€...) . Je ne sais pas où elles se trouvent, je les ai peut-être combinées à des modèles achetés légalement ou perdues.
Démonter une collection conséquente à la recherche de ces pièces me prendrait des semaines, j'ai isolé 95% des pièces contrefaites en attendant de les jeter
J'ai contacté le fabricant lésé pour dénoncer le site qui vend les copies, et lui proposer un remboursement pour les pièces perdues en attendant de jeter les copies. Il m'a remercié pour mon initiative en me disant qu'il ne voulait pas du remboursement et que je n'étais pas obligé de jeter les copies ainsi achetées car j'etais de bonne foi
J'ai lu un avis disant que lorsqu'une personne lésée renonçe volontairement de reprendre un objet qui lui a été pris en faveur du pardon rendait le vol nul
Pouvez-vous me donner votre avis svp ?
Merci
(Pour la pertinence de votre réponse je précise que je suis un nohahide qui s'intéresse au judaïsme)
Chalom,
Votre démarche honnête et consciencieuse mérite d’être saluée. Vous posez ici une question d’éthique selon les principes du judaïsme, en particulier dans le cadre des lois noahides (les sept lois universelles adressées à toute l’humanité), et vous y ajoutez des éléments halakhiques spécifiques liés au vol et à la réparation du dommage.
Du point de vue de la Torah, même une acquisition faite de bonne foi peut être rétrospectivement problématique si elle s’avère reposer sur un préjudice causé à un tiers, ici le fabricant. Mais lorsque la personne lésée est informée, comprend la situation, et décide volontairement de renoncer à toute compensation, cela change complètement la donne. Ce principe s’appelle en hébreu me’hila (pardon ou renonciation au droit de propriété ou à la dette), et il a une valeur juridique réelle dans le droit talmudique.
Le Choul’han Aroukh (’Hoshen Michpat 241:2) stipule que lorsqu’une personne déclare qu’elle pardonne et ne réclame rien, l’obligation de restitution tombe. Cette me’hila est d’autant plus valable si elle est donnée en connaissance de cause, sans contrainte, ce qui semble bien être votre cas : vous avez contacté le fabricant, lui avez expliqué la situation, proposé un remboursement, et il vous a répondu qu’il ne souhaitait pas de compensation et que vous pouviez conserver ce que vous aviez acheté. Il n’y a donc ni vol en cours, ni obligation de restitution d’après la halakha.
Par ailleurs, votre souci de vouloir jeter les pièces témoigne d’une intégrité morale profonde, mais dans ce contexte précis, il ne vous est pas demandé d’agir au-delà du pardon explicitement accordé. La seule précaution restante serait, à l’avenir, de vous assurer que vos acquisitions sont légales pour ne pas encourager indirectement la contrefaçon, ce que vous avez d’ailleurs commencé à faire en dénonçant le site concerné.
Enfin, selon les lois noahides, le vol est interdit, mais la réparation passe par la restitution lorsque c’est possible et exigé par la partie lésée. Ici, cette dernière ayant renoncé explicitement, il n’y a plus d’obligation en cours. Vous êtes donc en paix avec la justice selon la perspective juive.
Kol hakavod pour votre démarche éthique. Que Dieu vous éclaire et vous bénisse dans votre recherche de vérité.
Bivrakha.